Glossaire

Calendrier de conservation

Liste des délais de conservation pour l'ensemble des documents d'un organisme.

Le calendrier de conservation détermine les périodes d'utilisation et les supports de conservation des documents actifs et semi-actifs de l'organisme et indique quels documents inactifs doivent être archivés et lesquels doivent être détruits. (Voir Normes et procédures des Archives nationales du Québec)