Glossaire

Document (généralités)

Toute base de connaissance, fixée matériellement, susceptible d'être utilisée pour consultation, étude ou preuve

a). toute base de connaissance, fixée matériellement, susceptible d'être utilisée pour consultation, étude ou preuve ;

b) ensemble d'informations structurées fixées sur un support qui témoigne d'une intention de communication et qui possède une valeur (administrative, légale, historique, informative, technique) pour l'organisme à l'égard de ses processus de travail ;

c). tout support d'information, y compris les données qu'il renferme, celles-ci étant lisibles par l'homme ou par la machine.

Concrètement, un document peut être sur un support papier, optique ou électronique.